MENTIONS LEGALES DE ALYATECH

..:: Les News ::..

Eco Journée de Faverges le 22 Mai 2010



Venez découvrir notre gamme de matériel lors de l\'eco journée organisé par la mairie de Faverges qui se tiendra à la sa

»» Lire la suite

..:: News-Letter ::..


Mentions legales


 

 

 

 

 

 

La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faîtes sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40).

Toute représentation ou reproduction abusive du site chauffage-poeles-a-granules-haute-savoie.com
, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.

Les textes mis en ligne sur le site chauffage-poeles-a-granules-haute-savoie.com, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site chauffage-poeles-a-granules-haute-savoie.com n'autorise pas la reproduction des articles produits et du texte qui les accompagne. Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition de prévenir l'auteur..

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site chauffage-poeles-a-granules-haute-savoie.com.

Enfin, toutes les photos exposées sur le site chauffage-poeles-a-granules-haute-savoie.com appartiennent à son auteur respectif, tout comme le contenu qui a été spécialement conçu pour le site chauffage-poeles-a-granules-haute-savoie.com.

chauffage-poeles-a-granules-haute-savoie.com peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux services décrits sur ce site.

Ce site fait l'objet d'une déclaration en cours d'immatriculation CNIL.


 

Ce site internet appartient à la société ALYATECH
Route du pont de Laffin - Z.A. de GIEZ - F - 74 210 GIEZ
Tel. +33(0)4.50.05.04.92
Mob. +33(0)6.75.49.23.00
SARL au capital de 7600 € - RCS Annecy 502 563 125
SIRET 502 563 125 00017 - TVA FR 54 502 563 125 - Code APE 4322B
Directeur publication : Yannick RUCCHIONE
info@alyatech.com
Site optimisé 800 x 600 pour IE 7.0 - FireFox 2 Flash 5
Réalisation Graphique et Développement :
Web-Référencement société Anonyme studio
info@web-referencement.fr
Référencement : Web-Référencement
Hébergement : Web-Référencement